Mentions légales – Introduction :

Le site www.velodege.eu (ci-après le « Site ») est la propriété de LE VELO DE GE situé rue de Stalle, 232, 1180 BRUXELLES et immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Bruxelles sous le numéro TVA BE0550590014.

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d’accéder au Site et de naviguer sur celui-ci constitue une acceptation sans réserve desdites conditions.

Les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment par LE VELO DE GE; dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par les internautes.

Contenu du Site :

Le Site est à la fois un site internet de présentation de la « vraie » boutique (le magasin) avec ses activités de vente ainsi que ses services de réparation et entretien et d’une boutique en ligne commercialisant les mêmes produits ainsi qu’un blog d’infos.

Les conditions générales de vente de LE VELO DE GE applicables aux commandes des internautes sont accessibles sur le Site à la rubrique « Conditions Générales de Vente » (CGV).

Absence de garantie – Limitation de responsabilité :

LE VELO DE GE ne saurait engager sa responsabilité en cas d’accès au Site par un tiers qui aurait eu connaissance du mot de passe nécessaire à l’accès réservé aux internautes clients. Il appartient en effet aux internautes d’assurer la confidentialité de leur mot de passe.

Les informations figurant sur le Site sont données à titre indicatif. LE VELO DE GE s’efforce de maintenir le Site à jour, néanmoins il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le Site, ni la conformité desdites disponibles sur le Site avec les utilisations que souhaitent en faire les internautes. En conséquence, les internautes reconnaissent utiliser ces informations sous leur responsabilité exclusive.

LE VELO DE GE décline toute responsabilité en cas de différence constatée entre les couleurs des produits visibles sur le Site et les couleurs des produits livrés et/ou appliqués par les clients ; en cas de changement de dénomination ou de packaging des produits, en cas d’indisponibilité momentanée ou de retrait définitif d’une ou plusieurs couleurs des produits ou d’un ou plusieurs produits ; pour l’absence de disponibilité de tout ou partie des produits présentés sur le Site ; pour toute suspension ou interruption du Site ; en cas de mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation d’un ordinateur, d’un accès à internet, à la maintenance ou au dysfonctionnement de serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique ; et plus généralement pour tous dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’impossibilité d’accéder au Site, de l’utilisation du Site, des informations disponibles sur celui-ci et/ou sur d’autres sites qui lui sont liés et, notamment, de tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données dans le système d’information des internautes.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments contenus sur le Site (logiciels, textes, dénominations, images animées ou non, sons, savoir-faire, base de données et plus généralement tout type de données) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur et la propriété industrielle.

Toute reproduction, représentation et/ou modification, totale ou partielle, du Site par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse de LE VELO DE GE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi relevant de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos apparaissant sur le Site sont la propriété de LE VELO DE GE ou des tiers représentés. Toute utilisation, reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos est interdite, sauf autorisation préalable et expresse de LE VELO DE GE ou de la société titulaire des droits.

Sont interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur le Site.

Usage Personnel :

Tous les éléments du Site sont mis à la disposition des internautes pour leur usage personnel. Il leur est interdit d’utiliser les éléments du Site à des fins commerciales ou publicitaires.

Aucun élément du Site ne peut être interprété comme accordant aux internautes un quelconque droit de propriété intellectuelle sur le Site et/ou son contenu. Seul le droit de consulter le Site et de faire, s’il le souhaite, des achats leur est accordé.

La copie des dessins, photographies, images, textes et autres documentations représentés sur le Site à usage exclusivement personnel et privé des internautes sont autorisés.

Liens vers d’autres sites :

Le Site est susceptible de contenir des liens vers d’autres sites web, notamment les sites des partenaires de LE VELO DE GE .

L’existence de ces liens n’implique aucun contrôle, ni aucune approbation par LE VELO DE GE  de leur contenu. En conséquence, LE VELO DE GE  ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu et/ou du fonctionnement des sites auxquels les internautes du Site auraient accès, par le biais de ces liens, pas plus que des dommages de toutes natures pouvant être subis par les internautes à l’occasion d’une visite sur un de ces sites internet.

Ces liens sont proposés aux internautes en tant que service. La décision d’activer ou de ne pas activer les liens appartient exclusivement aux internautes, sous leur seule responsabilité.

Toute création de lien vers le Site doit être notifiée à LE VELO DE GE . Le retrait de ce type de lien pourra être demandé à tout moment sans que LE VELO DE GE  ait à justifier sa décision de retrait.

Traitement des données nominatives :

Conformément aux dispositions de la loi du xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du Site, a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), qui a délivré un récépissé sous le numéro xxxxxxxxxxx en date du xxxxxxxxxxxxxxxx.

Les internautes sont informés que, conformément à l’article 27 de ladite loi, les  informations qu’ils communiqueraient sur le Site sont nécessaires pour répondre à leur(s) demande(s) et sont destinées à LE VELO DE GE , responsable du traitement, à des fins de gestion administrative, commerciale et/ou marketing.

Conformément à l’article xxx de ladite loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations les concernant qu’ils peuvent exercer à tout moment en adressant un courrier papier à l’adresse suivante : LE VELO DE GE , rue de Stalle, 232, 1180 BRUXELLES, BELGIQUE ou un courriel à l’adresse suivante : velodege@gmail.com (info[arobase]velodege[point]eu) en rappelant leur adresse e-mail. S’il s’agit de modifier les informations les concernant, les internautes peuvent également le faire, dans l’accès réservé aux clients sur le Site, en sélectionnant la rubrique « Mon compte » et l’option « Gérer mon profil ».

Lors des visites des internautes sur le Site, un mécanisme de suivi de navigation et d’analyse du Site sera mis en œuvre. Ce mécanisme utilise des cookies, c’est-à-dire des fichiers texte placés sur les ordinateurs des internautes et destinés à analyser l’utilisation du Site qui est faite par les internautes. Les données générées par les cookies, y compris les adresses IP des ordinateurs des internautes, seront stockées sur les serveurs hébergeant LE VELO DE GE  qui sont situés chez OVH en France. LE VELO DE GE  utilisera ces informations dans le seul but d’évaluer l’utilisation du Site et de fournir aux internautes, lors de leurs visites suivantes, des contenus sur les produits et l’activité de LE VELO DE GE  pouvant les intéresser. Ces données sont destinées au seul usage de LE VELO DE GE, celle-ci s’engage à ne pas les transmettre à des tiers, que ce soit à titre gracieux ou onéreux.

Les internautes peuvent désactiver l’utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés sur leur navigateur, ces paramètres permettant d’informer de la présence de cookies et de les refuser.

LE VELO DE GE s’engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer la sécurité et la confidentialité de ces informations et par conséquent à ne jamais communiquer ces informations à un tiers. Cependant, LE VELO DE GE  attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transmises par le réseau Internet.

Les internautes utilisateurs du Site sont également tenus de respecter les dispositions de ladite loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Fonctionnement technique du Site :

Le Site est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7.

En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à tout ou partie du Site pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision de LE VELO DE GE . Le Site est également susceptible de modification et d’évolutions sans notification d’aucune sorte.

Les internautes reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et utiliser celui-ci. Ils reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique qu’ils utilisent ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

LE VELO DE GE remercie les internautes de lui faire part d’éventuelles requêtes, omissions, erreurs, ou corrections en adressant un mail au webmaster du Site à l’adresse suivante :

webmaster[arobase]velodege[point]eu

ou en remplissant un formulaire de contact disponible sur le Site.

Compétence d’attribution :

Le contenu du Site est régi par la loi belge. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction belge compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserves de la loi belge.

Edition :

Le Site est édité par la société LE VELO DE GE, dont son siège social situé rue de Stalle, 232, 1180 BRUXELLES , BELGIQUE , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BRUXELLES sous le numéro BCE 05500590014 ; TVA intracommunautaire BE 0550590014 ; Contact : Tél. : +32 2 437 66 89

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